Conditions d’utilisation

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Roseclaire Patisserie
11 Rue Henri Michaux, 75013 Paris – France

1. Objet du service
Le présent site roseclaire.fr permet aux utilisateurs d’acheter des pâtisseries, gâteaux personnalisés et autres créations proposées par Roseclaire Pâtisserie.
En utilisant ce site, vous acceptez entièrement les présentes Conditions d’utilisation.

2. Accès au site
L’accès au site est gratuit pour tout utilisateur disposant d’une connexion internet.
Roseclaire Pâtisserie peut interrompre ou suspendre l’accès au site pour maintenance, mise à jour ou incident technique sans préavis.

3. Utilisation du site
L’utilisateur s’engage à :

  • utiliser le site conformément à la loi et aux présentes Conditions,
  • ne pas perturber le fonctionnement du site,
  • ne pas tenter d’accéder à des zones protégées du système,
  • fournir des informations exactes lors des commandes.

Toute utilisation frauduleuse peut entraîner une suspension ou une suppression du compte utilisateur.

4. Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur le site (textes, photos, logos, recettes, vidéos, graphismes, design) sont protégés par le droit d’auteur et appartiennent exclusivement à Roseclaire Pâtisserie, sauf mention contraire.
Toute reproduction, distribution ou utilisation non autorisée est interdite.

5. Comptes utilisateurs
La création d’un compte facultatif permet au client de :

  • consulter l’historique de ses commandes,
  • suivre ses achats,
  • enregistrer ses informations.

L’utilisateur est responsable de la confidentialité de son mot de passe.
Toute activité réalisée via son compte est présumée être de son fait.

6. Informations produits
Les produits proposés sont des créations artisanales.
Les photos, descriptions et visuels sont fournis à titre indicatif ; de légères variations peuvent exister.

7. Prix et commandes
Les prix sont affichés en euros (€), toutes taxes comprises.
Toute commande vaut acceptation des prix, frais applicables et Conditions de vente.
Roseclaire Pâtisserie se réserve le droit de :

  • refuser une commande en cas d’informations incorrectes,
  • modifier les prix à tout moment (sans effet sur les commandes déjà confirmées),
  • annuler une commande en cas de problème technique ou de disponibilité.

8. Paiement
Le paiement doit être effectué au moment de la commande via les moyens proposés sur la plateforme (carte bancaire, Apple Pay, etc.).
Toute commande non payée ne sera pas traitée.

9. Liens externes
Le site peut contenir des liens vers d’autres sites.
Roseclaire Pâtisserie n’est pas responsable du contenu de ces sites tiers.

10. Limitation de responsabilité
Roseclaire Pâtisserie ne pourra être tenue responsable en cas de :

  • dysfonctionnement technique,
  • indisponibilité temporaire du site,
  • dommages indirects liés à l’utilisation du site,
  • mauvaise utilisation ou mauvaise conservation des produits achetés.

11. Données personnelles
Les données collectées sont utilisées pour le traitement des commandes, la gestion du compte client et la communication.
Pour plus d’informations, consultez notre Politique de confidentialité.

12. Modifications des Conditions
Roseclaire Pâtisserie peut modifier les présentes Conditions à tout moment.
La version applicable est celle en vigueur au moment de l’utilisation du site ou de la commande.

13. Droit applicable
Les présentes Conditions d’utilisation sont régies par le droit français.
En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant tout recours judiciaire.

Dernière mise à jour : 1 Dec 2025